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Demande de duplicata d’un bulletin de salaire à un ancien employeur Vous demandez à votre ancien employeur un duplicata de bulletin de salaire. Lettre de motivation redoublement BAC même lycée 2. Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement. Personne responsable Agent d’Accueil. Militaire — Demande de renouvellement de brevet de conduite militaire Lettre pour faire établir un duplicata du ou des brevets de conduite militaire si ceux-ci ne figurent plus dans un dossier exemple cas d’un personnel de réserve ayant remis son brevet au moment de son départ de l’active ou à l’issue de son service national. Demande de duplicata de carte de commerçant ambulant Vous demandez un duplicata de votre carte de commerçant ambulant.

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Recherchez une lettre Rechercher. Forum de Crans Montana Dakhla Africa: Liste des étapes Nombre total d’étapes: Cette étape est en cours d’édition. Bordereau versement d’espèces Bordereau de versement d’espèces. Déclaration de perte de document administratif et demande de duplicata Vous avez égaré un document administratif et demandez un duplicata.

Cnss – Conseils pratiques : Paiement des cotisations

Accueil Procédures A propos e-Réclamation. S Paiement de la taxe bordefeau la valeur ajoutée T. A Paiement de l’IR bordereua la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I. R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle.

Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Liste des borxereau Nombre total d’étapes: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Cette étape est en cours d’édition. Modifier cette étape dans le site d’administration.

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Bordereau de paiement des cotisations CNSS Maroc

Commentaires généraux sur l’étape. Où devez vous aller?

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Bon à savoir Recours administratif. Commentaires sur les contacts. Accusé du BDS entrants. Commentaires sur les résultats.

Re devez vous fournir? Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original.

Formulaire de déclaration BDS-régime général original. Commentaires sur les conditions. Commentaires sur informations additionnelles.

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Faire une eRéclamation Suggérer une simplification. Commentaires sur les voies de recours. Imprimer la procédure entière.

Bordereau de paiment de cotisation (BPC)

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Personne responsable Chef de Service Affilié.